Mettre d’abord un peu d’ordre dans notre vocabulaire : qu’appelle-t-on au juste le « droit de propriété intellectuelle » - que ce soit dans le champ littéraire, artistique, ou industriel (les brevets sur le vivant) ? Que sont les « droits voisins » ? Et même, plus radicalement, pour citer Foucault, « qu’est-ce qu’un auteur » ?

Le droit d’auteur à la française n’est pas né de la dernière pluie, mais il n’est pas vieux, non plus, comme Mathusalem : il a été conquis de haute lutte, contre l’ancestrale évidence qui voulait que la plume des auteurs appartienne à leur mécène (Etat ou Eglise). Là comme ailleurs, la révolution française marque une césure. Quelques livres pour reconstituer la généalogie de ce droit pluriséculaire.

L’auteur est-il une… marchandise comme les autres ? De quel droit les puissances occidentales brevètent-elles les souches végétales, ou les recettes pharmaceutiques, du tiers monde ? Pour ou contre le droit payant en bibliothèque ? Partout sévit une « guerre des copyrights ». Quelques essais pour y voir plus clair, ou se faire une religion.

La numérisation des oeuvres sonne-t-elle à terme le glas du droit d’auteur ? Avec ses pratiques de téléchargement sauvage, de mise en réseau souple et collective de l’information, Internet semble surtout aiguiser la tension entre la propriété intellectuelle et le droit du consommateur. Comment trouver le juste équilibre ?

Droit appliqué à l’édition ou en bibliothèque ; contrats de la Sacem censées encadrer les pratiques en vigueur dans l’industrie musicale ; droit à l’image et droit des images (photos, cinéma, BD)… il faut rappeler qu’il n’y pas UN droit d’auteur, mais des déclinaisons juridiques multiples selon les disciplines, les supports ou les médias. Petite mise au point.

Enfin, quelques livres plus techniques mais non moins utiles, sur les grands arrêts de la propriété intellectuelle, sur le droit du public à l’information, sur le droit d’auteur en Afrique, en entreprise ou dans les collectivités territoriales.