Droits d'auteur
« Parce qu’elle raconte la part la plus secrète de l’histoire des hommes, l’histoire du droit d’auteur est aussi l’histoire de nos pensées et de nos illusions. »
Daniel Conrod, in dossier sur le droit d’auteur, Télérama n° 2930, 11 mars 2006.
Du tableau de maître au « design » d'objets utilitaires, du roman au slogan publicitaire, de l'architecture au traité scientifique, de la sculpture à la photographie, de l'œuvre audiovisuelle au jeu vidéo, de la chanson au logiciel ou à la base de données : le droit d'auteur intéresse toutes les formes que peut revêtir la création. Bâti depuis la Révolution contre le système des privilèges et contre l'utilitarisme, le droit d'auteur français constitue un système original et complexe. A l’heure où le législateur louvoie (voir la valse-hésitation récente, assez bouffonne, des députés autour de la « licence globale », sorte de taxation mensuelle payée aux fournisseurs d’accès Internet pour avoir le droit légal de télécharger films et chansons, c’est à dire – objectent les auteurs – de pirater en toute impunité), il nous a paru utile de revenir sur cette question de la propriété intellectuelle : en 2006, les auteurs seraient-ils en… fin de droits ?
Les chapitres de ce dossier
- Définitions…
Mettre d’abord un peu d’ordre dans notre vocabulaire : qu’appelle-t-on au juste le « droit de propriété intellectuelle » - que ce soit dans le champ littéraire, artistique, ou industriel (les brevets sur le vivant) ? Que sont les « droits voisins » ? Et même, plus radicalement, pour citer Foucault, « qu’est-ce qu’un auteur » ?
- Eléments d’histoire
Le droit d’auteur à la française n’est pas né de la dernière pluie, mais il n’est pas vieux, non plus, comme Mathusalem : il a été conquis de haute lutte, contre l’ancestrale évidence qui voulait que la plume des auteurs appartienne à leur mécène (Etat ou Eglise). Là comme ailleurs, la révolution française marque une césure. Quelques livres pour reconstituer la généalogie de ce droit pluriséculaire.
- Prises de position
L’auteur est-il une… marchandise comme les autres ? De quel droit les puissances occidentales brevètent-elles les souches végétales, ou les recettes pharmaceutiques, du tiers monde ? Pour ou contre le droit payant en bibliothèque ? Partout sévit une « guerre des copyrights ». Quelques essais pour y voir plus clair, ou se faire une religion.
- Internet
La numérisation des oeuvres sonne-t-elle à terme le glas du droit d’auteur ? Avec ses pratiques de téléchargement sauvage, de mise en réseau souple et collective de l’information, Internet semble surtout aiguiser la tension entre la propriété intellectuelle et le droit du consommateur. Comment trouver le juste équilibre ?
- A chaque art son droit ? Livres, musique, images
Droit appliqué à l’édition ou en bibliothèque ; contrats de la Sacem censées encadrer les pratiques en vigueur dans l’industrie musicale ; droit à l’image et droit des images (photos, cinéma, BD)… il faut rappeler qu’il n’y pas UN droit d’auteur, mais des déclinaisons juridiques multiples selon les disciplines, les supports ou les médias. Petite mise au point.
- Approches plus pointues…
Enfin, quelques livres plus techniques mais non moins utiles, sur les grands arrêts de la propriété intellectuelle, sur le droit du public à l’information, sur le droit d’auteur en Afrique, en entreprise ou dans les collectivités territoriales.
