Les chapitres de ce dossier :
- Définitions…
- Eléments d’histoire
- Prises de position
- Internet
- A chaque art son droit ? Livres, musique, images
- Approches plus pointues…
Enfin, quelques livres plus techniques mais non moins utiles, sur les grands arrêts de la propriété intellectuelle, sur le droit du public à l’information, sur le droit d’auteur en Afrique, en entreprise ou dans les collectivités territoriales.
Plus juridique…
| Les grands arrêts de la propriété intellectuelle sous dir. Michel Vivant, Dalloz, 2003 |
40.00 € | |
Ici comme ailleurs la loi n'est qu'un aspect des choses et une grande loi comme celle de 1957 sur le droit d'auteur était largement la reprise de solutions jurisprudentielles acquises de haute lutte. Ce livre qui recueille les grands jugements et arrêts de l'histoire de la propriété intellectuelle montre que la jurisprudence est active et créatrice, diversifiée aujourd'hui, nationale mais aussi européenne, prolongée par des décisions émanant d'institutions qui, sans être à strictement parler des juridictions, disent le droit : l'Office européen des brevets, l'Office des marques, la Cour de justice des pays, ou le Conseil constitutionnel. Principes fondamentaux ou " recettes pratiques " : l'interprète, le praticien, l'étudiant ne peuvent ignorer cette construction qui, jour après jour, remodèle une matière désormais essentielle au point qu'on a pu dire qu'elle était peut-être la " nouvelle frontière " du nouveau millénaire. |
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9782247054015
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| Droit d'auteur et droit du public à l'information : approche de droit comparé Christophe Geiger, Jurisclasseur, 2004 |
55.00 €
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Le droit d'auteur et le droit du public à l'information maintiennent des rapports étroits, mais très complexes. Il existe entre ces deux droits une tension qui se retrouve aussi bien au sein des principes qui fondent le droit d'auteur que dans sa concrétisation par le droit positif. En effet, dès son origine, le droit d'auteur est considéré en partie comme un moyen de garantir la libre diffusion des idées au sein du corps social. Loin d'être un droit égoïste, le droit d'auteur a une importante fonction sociale. Cependant, suite à une évolution récente, le champ de protection de ce droit a été démesurément étendu, de sorte que le droit du public à l'information est à présent insuffisamment pris en compte au sein de la législation du droit d'auteur. Ceci nécessite des correctifs de la part du législateur ou des juges. Le recours à des règles externes au droit d'auteur comme les droits fondamentaux peut dès lors permettre d'apporter un certain rééquilibrage.
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9782711004676
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Plus inattendu ou spécifique…
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Le droit d'auteur en Afrique Laurier Yvon Ngombe, L'Harmattan, 2004 |
16.00 €
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Le droit d'auteur est une discipline qui prend de l'essor en Afrique notamment avec le développement de l'industrie musicale et de l'internet. A l'heure de la globalisation, cet ouvrage compare les législations africaines à celles d'autres continents, puis entre elles. Le public non initié y trouvera une présentation synthétique et simple des aspects théoriques et pratiques, et le public plus avisé y trouvera les principaux aspects du droit d'auteur en Afrique, enrichis de pistes de réflexions. |
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9782747566575
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La protection des œuvres scientifiques en droit d'auteur français Xavier Strubel, CNRS, 1998 |
29.73 €
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La course effrénée aux résultats amène aujourd'hui les chercheurs à produire des oeuvres et à les divulguer rapidement pour gagner la course de l'antériorité scientifique. D'autre part, notre société accorde à leur activité un intérêt économique et culturel indéniable. Comment cette importance sociale des scientifiques se traduit-elle dans notre système juridique ? Quels sont leurs droits en tant que créateurs d'oeuvres scientifiques ? Qu'ils réalisent des travaux de recherche fondamentale ou de vulgarisation, sont-ils protégés contre le pillage de leurs écrits ? Disposent-ils de moyens juridiques pour faire respecter la paternité ou la priorité de leurs découvertes ? Cet ouvrage est actuellement le seul à étudier de manière systématique la question du statut et du régime de protection des créations scientifiques en droit d'auteur français. En somme, le droit d'auteur est-il convenablement adapté à la protection des oeuvres scientifiques ? |
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9782271054043
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