Les chapitres de ce dossier :
- Définitions…
Mettre d’abord un peu d’ordre dans notre vocabulaire : qu’appelle-t-on au juste le « droit de propriété intellectuelle » - que ce soit dans le champ littéraire, artistique, ou industriel (les brevets sur le vivant) ? Que sont les « droits voisins » ? Et même, plus radicalement, pour citer Foucault, « qu’est-ce qu’un auteur » ?
- Eléments d’histoire
- Prises de position
- Internet
- A chaque art son droit ? Livres, musique, images
- Approches plus pointues…
Ouvrages de base ou de référence
| Droit des propriétés intellectuelles Jean-Michel Bruguière, Ellipses, 2006 |
11.00 €
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Synthèse sur le droit des propriétés intellectuelles, droit en pleine expansion suite au développement d'Internet. Présente les multiples sources de ce droit qui réunit 1) le droit de la propriété littéraire et artistique (droit d'auteur stricto sensu et droits dits « voisins », notamment ceux des artistes-interprètes et des producteurs) 2) le droit de la propriété industrielle (le brevet d'invention, la marque, les obtentions végétales, les dessins et les modèles...). Expose pour chacun de ces droits les règles internes et également les réglementations communautaires et internationales.
Et, précédemment : • Droit de la propriété intellectuelle , Jean-Luc Piotraut, Ellipses, 2004, 20 €
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9782729825874
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Dictionnaire comparé du droit d'auteur et du copyright Dir. Marie Cornu / Isabelle de Lamberterie / Pierre Sirinelli / Catherine Wallaert, CNRS, 2003 |
50.00 €
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430 entrées terminologiques et comparatives. Triple objectif : 1) aider au dialogue entre juristes issus de systèmes juridiques différents en définissant les notions clés du droit d'auteur et du copyright dans 5 pays (France, Belgique, Canada, Royaume-Uni, Etats-Unis) 2) disposer d'un outil terminologique en français pour faciliter l'accès aux systèmes de common law 3) présenter les points de convergence et de divergence des différents droits. Cet outil, à la fois comparatif et synoptique, vient en complément des ouvrages de doctrine et comporte plusieurs niveaux de lecture : il s'adresse aussi bien aux praticiens, juristes ou terminologues qu'aux chercheurs et universitaires.
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9782271060129
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Propriété littéraire et artistique Pierre-Yves Gautier, PUF, 2004 |
49.00 €
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Cette 5° et nouvelle édition entièrement remise à jour est le manuel par excellence et la référence des professionnels. Couronné par l'Académie des sciences morales et politiques, l'ouvrage analyse de manière approfondie les problèmes liés à la discipline de la propriété intellectuelle et à sa mise en œuvre : il comporte de nombreuses définitions, les principales références de jurisprudence et de doctrine, le résumé des décisions évoquées. Des notices "pour aller plus loin" complètent chaque chapitre, un index détaillé termine le volume. |
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9782130546726
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Et d’abord, qu’entend-on par « auteur » ?
| « Qu'est-ce qu'un auteur ? », in Dits et écrits 1 : 1954-1988 Michel Foucault, Gallimard, 2001 |
32.00 € | |
Célèbre conférence prononcée à la Société française de philosophie en 1969, devant Lacan, Maurice de Gandillac, Lucien Goldmann, etc. Foucault s'y interroge sur « le nom d'auteur », qui n'est pas un nom propre ordinaire. Mais aussi sur la nature des actes linguistiques qui permettent de dire qu'il y a œuvre, et de l'attribuer à un auteur - étant entendu que « l'auteur n'est exactement ni le propriétaire ni le responsable de ses textes, ni non plus le producteur ni l'inventeur ». Enfin analyse la position de l'auteur dans les divers champs discursifs (par ex. : qu'est-ce que le fondateur d'une discipline scientifique ?). Part de la formule ambivalente de Beckett : « qu'importe qui parle, quelqu'un a dit qu'importe qui parle ». |
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9782070761869
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Droit et littérature : essai sur le nom de l'auteur Travers de Faultrier, PUF, 2001 |
15.00 €
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Le droit d'auteur est issu d'un point de rencontre du droit avec la littérature et inversement. Comment cet objet juridique et textuel a-t-il pris forme ? Cette étude montre qu'il est le résultat de la parenté liant « auteur » et « personne », qui s'est établie tout au long du 19e siècle. |
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9782130507093
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Signatures ou l'institution de l'auteur Peggy Kamuf, Galilée, 1991 |
34.00 € |
S'intéresse à « l'institution de l'auteur » à travers une théorie de la signature inspirée de Derrida. Montre notamment que le juridique ne peut que méconnaître le caractère essentiellement flottant de la notion d'auteur puisque la littérature n'appartient en propre à personne. |
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9782718603933
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