Le droit parlementaire

le droit parlementaire

À l'heure où le Parlement redevient le lieu d'exercice du pouvoir, notamment au Sénat, dans un contexte inédit de gouvernement sans majorité à l'Assemblée nationale suite à la dissolution du 9 juin 2024, cet ouvrage propose de connaître les règles juridiques qui encadrent son organisation, sa composition et ses compétences.

Cette découverte du « droit parlementaire » est présentée en grandes questions, illustrées par des morceaux choisis tirés des grands textes (Constitution, règlement des assemblées, instruction générale du Bureau...) et accompagnées d'un bref commentaire. Où siège le Parlement ? Pourquoi deux assemblées ? Comment sont élus les parlementaires ? Quel est le régime disciplinaire des élus ? Comment se discute la loi ? Dans quelles conditions les députés peuvent-ils engager la destitution du chef de l'État ? À quoi servent les commissions d'enquête parlementaire ?...

Ces questions - classiques et d'actualité - trouvent une réponse dans le droit des assemblées politiques. Constitutionnel dans sa portée, le « droit parlementaire » gagne à être connu afin que chacun puisse mieux comprendre le fonctionnement du Parlement, institution centrale à la démocratie.